Documents et règlements
Règlements généraux
Politiques administratives et de gouvernance publique
Politiques administratives et de gouvernance interne
- Politique de prévention du harcèlement (8 p.)
- Politiques relatives aux administrateurs (27 p.)
- Politique de vérification des antécédents judiciaires (10 p.)
- Politique de délégation de pouvoir (7 p.)
- Politique relative aux frais de déplacements et de représentation (14 p.)
- Politique de gestion financière et budgétaire (6 p.)
- Politique de gestion du personnel (16 p.)
- Politique d’évaluation et de gestion des risques (6 p.)
- Politique d’octroi de contrats et de délégation du pouvoir de dépenser (17 p.)
- Politique de placements et de disposition des surplus (7 p.)
- Politique de prévention du harcèlement psychologique ou sexuel au travail et de traitement des plaintes (9 p.)
- Politique de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur (8 p.)
- Politique d’utilisation de la raison sociale, du logo et autre matériel d’identité et de promotion (5 p.)
- Politique relative aux revenus (8 p.)
Planification stratégique
Dernière assemblée générale annuelle
Rapports annuels
- Résumé du Rapport Annuel 2024 (4 p.)
- Rapport Annuel 2024 (32 p.)
- Résumé du Rapport Annuel 2023 (4 p.)
- Rapport Annuel 2023 (26 p.)
- Résumé du Rapport Annuel 2022 (3 p.)
- Rapport Annuel 2022 (30 p.)
- Résumé du Rapport Annuel 2021 (3 p.)
- Rapport Annuel 2021 (28 p.)
- Rapport Annuel 2020 (23 p.)
- Rapport Annuel 2019 (13 p.)
États financiers
Autres documents
Organigramme
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