Ce document a pour objet d’informer les membres de la Fédération des Astronomes Amateurs du Québec sur la couverture d’assurance inclue dans la contribution annuelle. Il est important de noter que ceci ne se veut qu’un bref sommaire qui ne rend pas compte des restrictions qui s’appliquent. Plus d'information est disponible sur le site du Rassemblement Loisir Québec. Enfin, l’assurance étant un domaine complexe, il est fortement recommandé de consulter une personne experte dans ce domaine si des détails précis sont requis.

Qu'est-ce que la responsabilité civile générale?

Toute personne physique ou morale (organisme, groupe, employé, bénévole...) oeuvrant dans le domaine associatif, entre autres, peut être reconnue responsable de blessures corporelles et de dommages matériels causés par sa faute à autrui, soit de par son fait, soit par imprudence, négligence ou inhabilité. Elle peut être aussi reconnue responsable de blessures corporelles et de dommages matériels causés par la faute de celles et ceux dont elle a la responsabilité et par des biens sous ses soins, garde, et contrôle ou dont elle est propriétaire.

Les mots peut être reconnue responsable veulent dire que la responsabilité sera établie si la personne a fait preuve de négligence par un acte imprudent ou par omission d'agir lorsqu'elle aurait dû le faire. Par exemple, un bénévole ou un membre du personnel peut être tenu responsable de blessures corporelles à autrui s'il a omis de vérifier un équipement avant son utilisation alors qu'il aurait dû le faire dans le cours normal de la pratique du genre d'activités concerné. Il faut que l'organisme veille à ce que ses activités soient bien encadrées par des mesures préventives et de contrôle tant au niveau de l'élaboration de règles de conduite qu'au niveau de leur application.

Dans le cas des activités tenues dans des locaux autres que ceux de l'organisme, il est fortement suggéré que le tout soit porté à l'attention du propriétaire. Souvent un certificat d'assurances sera requis par le propriétaire des lieux où se tiennent les activités. Ce certificat vous est fourni par la FAAQ et est disponible sur demande en vous adressant au secrétariat.

Responsabilité locative

Couvre les conséquences pécuniaires de la Responsabilité Civile pouvant incomber à l'Assuré en raison de dommages matériels ou de privation de jouissance occasionnés aux lieux pris en location ou occupés par l’assuré. Pour être couverts, les dommages susdits doivent survenir pendant que le contrat est en vigueur et résulter d'un sinistre s'étant produit dans les limites territoriales de la garantie.

La FAAQ a négocié un protocole d'accès pour ses membres qui veulent aller observer à cet endroit privilégié. À cette fin on a acheté deux manettes pour ouvrir la barrière d'accès, lesquelles seront disponibles exclusivement aux membres de la FAAQ. Tel que stipulé, il faut prendre rendez-vous à l'avance et la carte de membre sera exigée. Nous espérons que vous serez nombreux à en profiter, tout en mettant en pratique l'éthique d'un observateur respectueux des lieux et des autres. Ce protocole a été mis à jour en septembre 2009 et est peut être téléchargé en cliquant ici (fichier PDF de 145 Ko)

Prendre note qu'en juillet et août le refuge n’est pas disponible pour dormir, mais on peut s’y réchauffer, s’y asseoir et utiliser la salle de bain.

Un projet a été mis de l’avant afin de fournir à nos membres des affiches permettant d’annoncer leurs activités grand public sous une bannière officielle. Grâce à la collaboration de Marjolaine Savoie du club d'astronomie de Dorval (merci Marjo), nous pouvons vous offrir deux modèles pour promouvoir vos activités. De dimensions 11 x 17, il y a aussi un petit espace prévu en bas à droite de l'affiche pour y insérer le logo du club qui fait l'événement, s'ils en ont un. Ces affiches sont disponibles pour les clubs membres et peuvent être obtenues en envoyant un courriel au secrétariat. en indiquant le # de l'affiche choisie, la date pour laquelle vous voulez les avoir ainsi que les informations à être inscrites en tenant compte de l'espace disponible. Vous indiquez également le nombre demandé (max 5).
ATTENTION, la demande doit être faite au moins 3 semaines avant la date requise. Le tout est aux frais de la FAAQ et vous sera envoyé par la poste pour la date demandée.

Par ailleurs, au bureau de la FAAQ nous avons aussi des affiches d'une assez belle apparence qui pourraient êtres utiles pour décorer des kiosques lors d'événements grand public ou dans les écoles pour expliquer certains objets ou autres phénomènes astronomiques. Elles ont une dimension de 24" x 24", plastifiées et avec un oeillet aux quatre coins. Dans le but de vous les faire connaître, Rémi Lacasse les a photographiées, numérotées, puis montées sur 5 documents qui ont été mis sur le site web afin que tous puissent en prendre connaissance. Nous les offrons aux membres pour leurs événements. Selon le besoin, vous choisissez celles que vous voulez et transmettez votre requête au secrétariat. L'événement terminé, vous les retournez à la FAAQ, qui vous remboursera les frais d'expédition.